A mots doux je peux le dire, sans contrefaçon, j’ai toute ma raison !

Peux-t-on copier tout ce qu’on veut ?

Récemment une affaire a défrayé la chronique aux États-Unis. Je vois votre œil égrillard s’allumer… Je veux vous parler du copiste Mark Landis. Signes distinctifs de l’homme d’une cinquantaine d’années : il est pâle, maigre avec des oreilles en forme de feuilles de chou et il s’habille en pasteur !

Depuis près de trente ans, il gruge les musées américains en leur faisant don de tableaux qui sont des … faux !!! Ce sont de brillantes copies de chefs d’œuvre célèbres qu’il réalise. Tous les conservateurs se sont laissés prendre jusqu’à ce jour. Car tout a une fin.

C’est grâce à la perspicacité d’une conservatrice de musée que Mark Landis vient d’être démasqué. En recevant son don d’un petit tableau impressionniste de Charles Courtney Curran, cette conservatrice s’est d’abord montrée euphorique. Mais aux premières analyses du tableau, elle a commencé à déchanter. Son doute l’a poussée à soumettre l’oeuvre aux rayons X qui ont révélé des traces de produits modernes… Assurément, c’était un faux.

Règles générales

Il n’est pas interdit de copier des tableaux bien sur, mais il faut le faire sous certaines conditions qui font l’objet de règles bien établies et il ne faut surtout pas les vendre pour des œuvres originales car alors là, ce ne sont plus des copies, ce sont des faux ! Vous saisissez la nuance…

La copie existe depuis la nuit des temps. Elle est pratiquée pour apprendre la technique de nos aînés. Certaines sociétés, certains peintres sont d’ailleurs spécialisés dans la reproduction de tableaux anciens ou contemporains. Ces œuvres peuvent être vendues à condition qu’elles conservent leur dénomination de « copies » et qu’elles répondent à certains critères définis par le législateur.

Conditions pour copier dans un musée

Dans tous les musées, on voit des peintres, assis devant leur chevalet, réalisant des copies de tableaux célèbres. Ce sont des copistes professionnels, des amateurs ou des élèves. Cette activité est soumise à une réglementation stricte.

1/ – Il faut demander une autorisation de copier au Musée. Attention ! Il faut s’armer de patience pour obtenir ce droit. Vous pouvez passer par l’intermédiaire de votre professeur (cela ira plus vite) ou faire la demande vous-même en l’argumentant.

Certaines œuvres sont très demandées, donc le délai d’attente est très long.

Quand l’autorisation vous est accordée, vous avez une durée déterminée pour exécuter votre copie. En règle générale, c’est trois mois.

Vous devez vous conformer aux jours et aux horaires de travail que l’on vous indiquera.

2/ – La copie doit obligatoirement être d’une taille supérieure ou inférieure à l’original. Vous soumettez de toute façon la toile vierge au conservateur du Musée qui y appose un tampon pour accord. Ensuite la toile ne sort pas du musée jusqu’à ce que l’œuvre soit terminée. Elle repasse ensuite au contrôle et reçoit à nouveau un tampon.

3/ – La signature du Maître n’est pas copiable. On s’en serait douté !

Plus de précisions ? Vous pouvez vous renseigner auprès de :

L’Association des Copistes des Musées de France (ACMF)

16 Grande Rue 78790 Arnouville Les Mantes

http://copistes.free.fr/

La copie est un art difficile, laborieux et … risqué !

En matière de copie et de vente, on ne peut pas faire n’importe quoi…

Si l’œuvre appartient au domaine protégé, la loi interdit de reproduire et de vendre des œuvres protégées, sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants-droits (les héritiers sont souvent plus féroces que les auteurs eux-mêmes !)

Si vous avez le moindre doute, adressez-vous à :

La société des auteurs dans les arts graphiques et plastiques (ADAGP)

11 rue Berryer – 75008 Paris

tel 01.43.59.09.79

http://www.adagp.fr

Elle vous renseignera efficacement.

Si l’œuvre relève du domaine public, c’est à dire de peintres morts depuis plus de 70 ans, vous pouvez réaliser des copies et les vendre sous réserve d’appliquer les règles suivantes :

Différence de format par rapport à l’original

Mention « copie » au dos de l’oeuvre

Attention ! Ne pas signer la copie du nom du Maître sous peine d’être considéré comme un faussaire.

Contrefaçon

Là aussi, prudence !

Le style d’un peintre contemporain vous plaît ? Vous avez vu ses œuvres sur Internet par exemple ou sur un magazine et vous voulez vous en inspirer ? Nenni, mes amis ! « Pourquoi me direz-vous, je ne fais rien de mal ! ».

Eh bien si ! Vous faites du tort à l’artiste. Il faut des années d’apprentissage, des années de pratique au peintre pour se forger un style. C’est toute cette valeur qu’on lui vole en l’imitant et cela aussi est puni par la loi.

En règle générale, les artistes se protègent en déposant un « copyright » qui signifie « tous droits réservés »

Peindre ou dessiner d’après une photo

Une photo vous inspire ? Hop ! Vous attrapez vos pinceaux et vous vous lancez avec fébrilité dans sa réalisation picturale. Vous changez un ou deux détails, et voilà, le tour est joué. A moins d’en avoir demandé l’autorisation au photographe, vous n’avez pas le droit de le faire.

Bien souvent les peintres ignorent que là aussi, il y a des règles à respecter sous peine d’être condamné à payer des dommages et intérêts à l’auteur. La peinture d’après une photo « empruntée » comporte des obligations liées aux droits d’auteurs.

Vous devez donc faire une demande écrite au photographe avant de vous lancer dans votre peinture ou votre dessin.

Des exceptions existent cependant

Il y a quelques exceptions frappées au coin du bon sens.

Vous pouvez copier et divulguer vos œuvres à un cercle privé, amical ou familial à condition que cela soit strictement gratuit.

Vous pouvez aussi copier pour des raisons personnelles, pour mieux comprendre l’œuvre d’un peintre par exemple ou dans le cadre d’études artistiques.

Il est également autorisé de copier pour parodier ou caricaturer. Certains même s’en sont fait une spécialité comme le peintre célèbre Martial Raysse.

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11 commentaires pour “A mots doux je peux le dire, sans contrefaçon, j’ai toute ma raison !”

  1. Aurélie dit :

    Voilà un excellent article qui fait le tour du sujet et met les choses au point ! J’en vois trop souvent qui s’échinent à imiter le style d’un autre, c’est un non-sens ! Une oeuvre est le reflet de l’âme d’un artiste, elle lui survivra après sa mort et, qui sais, à travers elle les proches du peintre apprendront peut-être à mieux le connaître. Même si votre tableau n’est pas parfait, qu’importe, il est de vous et les améliorations viendront avec le temps. Accepter ses petits caffouillages en peinture c’est aussi s’accepter tel que l’on est. Quelque part, l’art est un parcours initiatique, on se révèle à la fois à soi-même et aux autres.

  2. Gaeil dit :

    Bonjour, très intéressant en effet avec pas mal de réponses…
    Mais une question dont la réponse mériterait de figurer dans l »article.
    A -t-on le droit de faire une peinture d’après une sculpture (qui appartient à un autre artiste bien sûr) ou à partir d’un monument ? et donc doit-on dans ce cas payer des droits ?
    merci
    Gérard

  3. elisa dit :

    Il faut distinguer quand on copie :
    – l’usage personnel
    – de l’usage public ou commercial

    Pour soi ou pour diffusion gratuite dans la sphère privée, il est évident que l’on peut copier pratiquement tout.

    Si l’on veut diffuser la copie publiquement ou la mettre en vente, il est nécessaire d’avoir l’accord de l’auteur dont l’oeuvre est copiée.
    A moins que l’auteur ne soit mort depuis plus de 70 ans.

    Le mieux est de s’adresser à l’ADAGP surtout concernant les monuments dont l’image est toujours gérée par des organismes particuliers.

  4. Copie et droits d’auteur : droit de colère … | Le Blog d'Elisa dit :

    […] Voir l’article sur les droits d’auteur : cliquez ici […]

  5. COROT Jean Paul dit :

    Bonjour,
    Artiste peintre ne sachant pas si je suis un descendant de COROT JEAN BAPTISTE CAMILLE,quels sont mes droits en matiere de reproduction de ses toiles?(signature notamment)

  6. elisa dit :

    Vous êtes un artiste peintre comme moi. Vos droits sont donc identiques 😉 Moi non plus je ne sais pas si suis descendante de Corot ….

  7. création3d dit :

    Je suis dans le regret de dire que cet article est imprécis ou inexact sur certains points contrairement à ce que la plupart des gens pensent le droit d’auteur ne s’appliquent pas à toutes les images.
    À moins d’être un juriste expérimenté il est très difficile d’émettre certaines affirmations en ce domaine.
    La notion d’oeuvres originales et très importante ou  » oeuvres de l’esprit » dans le droit français.

    il faut prendre en compte par exemple certaines jurisprudences comme celle d’un photographe qui a été jugé irrecevable,
    pour l’utilisation abusive de ces photos dans des magazines ,sur la revendication du droit d’auteur.
    La Cour de Cassation a considéré que l’oeuvre n’était pas une création originale(photo de poissons).
    (La création d’un éclairage artificiel pour prendre une photo, peut-être un plus pour vous mettre à l’abri sur la notion d’oeuvres originales.)

    La reproduction de tableaux peut être aussi considérée comme une oeuvre originale » oeuvre de l’esprit » pour peu que l’on reconnaisse une patte spécifique à l’artiste l’ayant recopié (certaines copies peuvent valoir plus cher que l’original).
    Il peut aussi arriver dans certains cas ou la reproduction en peinture d’une photo est considérée comme étant une oeuvre originale et non la photo elle-même » oeuvres de l’esprit ».
    Ce qui veut dire que toutes les photographies ou oeuvres ne sont pas logées à la même enseigne, dans certains cas la liberté d’expression et droit d’accès à l’information peut même prévaloir sur le droit d’auteur.

    Selon l’oeuvre la loi ne s’applique pas de la même manière. Ainsi toutes les photos ou peinture ne bénéficient pas exactement des mêmes droits
    A une oeuvre s’attache de façont individuellement différents attributs de la loi qui lui sont propres et selon sa nature .
    Par exemple une photographie ou peinture représentant une personne attache à l’oeuvre une notion de droit moral car on ne peut atteindre à la dignité de l’individu représenté.
    Une personne qui se dit victime d’une contrefaçon doit pouvoir le démontrer devant un tribunal, le délit de contrefaçon ne pourra être reconnu que par le juge.
    J’ajoute que malheureusement certaines personnes font plus que de revendre l’oeuvre mais en revendique la paternité.
    Il ne faut pas oublier ce point , plusieurs acheteurs pourraient avoir acquis les droits d’auteur d’une même image .
    Les lois sont une véritable jungle et il est extrêmement difficile d’avoir une certitude absolue sur un droits, car certaines lois prévaut sur d’autres et je ne parle même pas des jurisprudences.

    Cependant je ne peux que inévitablement conseiller de demander la permission à l’auteur pour l’utilisation de son oeuvre au risque d’une poursuites judiciaires.

    Et la prudence sur la diffusion de vos oeuvres sur Internet .

  8. elisa dit :

    Bonjour et merci tant pour votre réponse. Je tente à ma modeste échelle d’informer les artistes et ne peux qu’accueillir avec grand intérêt vos remarques, que je diffuse dès à présent. A l’écoute de vos commentaires, au fil du temps, c’est ensemble que nous tissons ce blog et vos réflexions sur ce vaste sujet permettent aux artistes d’avancer sur des questions aussi importantes que celles touchant aux droits d’auteur et à la contrefaçon.
    Je vous souhaite une belle journée.
    Elisa

  9. rebecca dit :

    Bonjour je suis peintre et j’ai reproduit des photos, quand je dis reproduit c’est un bien grand mot. Je me suis inspiré des photos plutot et j’ai reproduit la construction principale de la photo, c’est a dire le décors et la place des personnages dans le cadre tout en réinterprétant les visages. De plus les photos sont en noir et blanc. J’ai envoyé un email a la photographe qui est outré et m’interdit d’exposer les toiles. Je ne sais pas quoi faire car vraiment ce n’est pas du recopiage!

  10. michele soulivet dit :

    Je vous remercie ,pour les réponses aux questions que je me posais depuis si longtemps .
    Je m’interroge aussi car si l’on veux vivre de notre plaisir de peindre et que nos inspiration ressemble un tant soit peu à une autre oeuvre, mème si c’est le hazard qui l’à voulu, nous risquons d’etre accusé de plagia?
    Les sujets depuis toujours on été la nature, les vivants,ect. on retrouve forcément des similitudes alors ou est la frontière?

  11. Assurance œuvre d’art dit :

    Pour la reproduction des tableaux il faut toujours garder la nomination de copie pour éviter les problèmes de la copyright.

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